COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2007 Le deux juillet deux mil sept à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s'est réuni sur convocation de Monsieur GUILLAUMIN Marcel, Maire. Etaient présents : MM. GUILLAUMIN Marcel, JOSEPH Guy, Mmes DENUELLE Annie, DEVILLARD Claude, MM MAITRE Gilles, JAMBON Christian, JAMBON Philippe, LAROCHETTE Gérard, Mme Véronique TOBIEN, M. Gérard MONNET Excusé : Secrétaire de séance : Mme Véronique TOBIEN ________________________________________ Informations de Monsieur Guillaumin :
Le compte rendu de la réunion du 31 mai 2007 est approuvé à l'unanimité. Compte rendu de la commission personnel : Monsieur Guillaumin donne lecture du compte rendu de la commission personnel du 25 juin. Suite à un effectif réduit de personnel au moment de la récréation de cantine, le maire propose que l'emploi du temps de l'EVS à la rentrée soit établi en concertation avec lui, afin de régler les problèmes de déplacement et de surveillance des enfants dans ce créneau horaire. Monsieur Guillaumin confirme le départ en retraite de Renée Larochette, suite à réception d'une lettre recommandée, au 31 juillet 2007. Suite à une demande du secrétariat de mairie, nous rechercherons un étudiant intéressé par un stage dans le cadre de sa formation ou de ses études, afin d'optimiser le classement et l'archivage à la mairie. Suite à une demande de Delphine Dailly, des informations seront prises sur les formations et le concours d'adjoint administratif 1ère classe. Travaux dans les gîtes et la salle des fêtes Suite à une proposition de Mr Philippe Jambon et aux difficultés que rencontrent les conseillers lors des permanences des gîtes le week-end, nous installerons des fiches de procédure de dépannage dans tous les endroits sensibles des gîtes (chaudière, appareils ménagers, alarmes ...). Des étagères seront installées par l'employé communal, dans les penderies des chambres du gîte de 40 lits, afin de faciliter l'organisation et l'accueil des jeunes enfants lors des séjours d'été. Compte rendu commission info/communication Monsieur Guillaumin fait un compte rendu de la réunion qui s'est déroulée samedi 30 juin. Le sommaire du bulletin 2007 a été étudié et ressemblera sensiblement à celui de 2006. Des premières idées d'articles ont été lancées et plusieurs petits hameaux seront mis à l'honneur. La commission souhaite que pour les pages « associations », les articles ne soient pas forcément qu'un récapitulatif de l'année écoulée, mais plus des articles de fond sur les intentions et objectifs des associations. Il a été évoqué la possibilité, dès 2008 de sortir deux bulletins par an (1 tous les 6 mois) et non plus qu'un seul, avec moins de page, mais permettant la diffusion d'infos plus récentes. Nous étudions également la possibilité de créer une régie de recettes, afin d'encaisser des sommes données par des entreprises souhaitant une publicité dans le bulletin, qui nous permettrait d'améliorer le graphisme et éventuellement rajouter de la couleur. Monsieur Guillaumin signale également que deux panneaux d'affichage seront installés prochainement, l'un à La Grange du Bois et l'autre à Vieux Château (sur la route menant au hameau « Vers le Bois ». Modification du poste d'agent d'entretien : Depuis un an et demi le poste d'agent d'entretien des bâtiments communaux a évolué. En effet, suite à l'augmentation de la surface de ces bâtiments (nouvelle mairie, salle d'activités ...) le nombre d'heures dédiées à ce poste n'est plus suffisant. Mme Larochette prenant sa retraite fin juillet, Mr Guillaumin, propose d'augmenter le temps de travail de ce poste avant l'embauche d'une nouvelle personne. Le conseil après avoir délibéré, décide à l'unanimité d'augmenter ce poste de 5h hebdomadaire, soit 17h. L'agent qui sera recruté aura également un contrat de 4h d'agent d'animation pour la cantine. Point de situation du plan pluriannuel
Nota : tous les retards concernant les demandes de subventions ont été régularisés. Travaux toit de l'école Monsieur Guillaumin annonce au conseil la réponse positive pour la demande de DGE, pour un montant de 20 393 euros, soit 35% de subvention. Il présente les trois devis reçus. Le conseil, après avoir délibéré, donne mandat au maire pour le choix d'une entreprise, en retenant en priorité le critère de rapidité d'intervention. Changement de la cuve à fioul des bâtiments scolaires La cuve à fuel du bâtiment de l'école étant défectueuse, Mr Guillaumin présente le devis de Mr Cardonna pour deux cuves jumelées de 2000 litres chacune, pour un montant de 1934 euros H.T.. Le conseil accepte ce devis. Mr Guillaumin explique que pour des raisons de sécurité et d'hygiène, la cuve actuelle devra être enlevée, dégazée et récupérée par une entreprise spécialisée, afin d'obtenir le certificat de conformité obligatoire dans ce genre de situation. Accueil à l'école des enfants provenant de communes extérieures au RPI Mr Guillaumin explique que si une commune ne possède pas les capacités d'accueil pour la scolarité de ses enfants, ils peuvent être accueillis dans les communes voisines. La commune de résidence est alors tenue de participer aux charges. Le conseil à l'unanimité accepte de demander cette participation aux communes qui enverraient des enfants à l'école de Cenves. Après calcul de tous les frais de fonctionnement, il est décidé de demander une participation de 850 euros par enfant. Une convention sera signée avec chacune des communes concernées. Conventions avec l'APAVE et Tout pour le Clocher
Attribution d'une subvention au réseau Richesses Suite à une lettre du Réseau Richesses (réseau permettant de rompre l'isolement des écoles en milieu rural) il nous est demandé une participation de 6euros par enfant scolarisé pour aider au fonctionnement de ce réseau et permettre le transport des enfants lors des rencontres. Le conseil à l'unanimité accepte de verser une subvention de 6 euros par enfant de Cenves scolarisé à l'école maternelle et primaire. Point sur la rentrée scolaire Monsieur Guillaumin confirme le départ de Mr Gimet directeur de l'école et annonce qu'il sera remplacé à la rentrée par Mme Termine pour le cycle 3 et la direction. Mme Gonnachon reste à la maternelle, ainsi que Mme Paquette à Serrières pour le cycle 2. Annulation et remplacement de la délibération n°19/07 concernant l'affectation de fonctionnement et d'investissement 2007 La délibération du 26 mars 2007 reprenait l'affectation de l'excédent de fonctionnement 2006 arrondi à l'euro alors qu'il convient de noter les centimes. Une nouvelle délibération comportant les sommes avec les centimes est proposée au Conseil Municipal. La section de fonctionnement du compte administratif 2006 fait apparaître un excédent de 65 085.39 euros, le Conseil Municipal décide de reporter 19 989 euros en recette au compte 002 « excédent antérieur reporté » de la section de fonctionnement et d'affecter 45 096.39 euros en recettes au compte 1068 « affectation en réserves » de la section d'investissement. Le conseil accepte à l'unanimité l'annulation et le remplacement de cette délibération. Cessions de terrains Des devis ont été demandés à trois géomêtres pour terminer le bornage des parcelles concernées par l'élargissement de la route des Millards aux Guérins et de la route du Breuil aux Guérins. Tous les dossiers seront envoyés chez le notaire afin de régler ces cessions en une seule fois. Concernant les demandes de rachat de parcelles en cours par des particulier, la discussion n'a pas encore aboutie et de nouveau à l'ordre du jour du prochain conseil. Questions diverses Débardage : le Maire rappelle qu'il est nécessaire qu'un état des lieux soit effectué avant chaque intervention de débardage et à la fin des travaux. Collège du Mont-Rigaud : suite à la participation de la mairie pour un voyage scolaire organisé par le collège et auquel participait une élève de Cenves, le Maire donne lecture d'une lettre de remerciement. Une fête de l'élevage aura lieu samedi 25 août à Chénelette, il est demandé à la commune de bien vouloir offrir une coupe. Le conseil à l'unanimité accepte cette demande. Monsieur le Maire informe le conseil que pour des raisons de planning et de calendriers des élus, le repas des Maires (qui se déroulera cette année à Cenves) aura lieu le même jour que l'inauguration de la Mairie et du Restaurant scolaire. Une circulaire de la préfecture, nous informant de la généralisation de la télétransmission des actes, ayant été reçue, le Maire informe le conseil de l'achat prochainement d'un logiciel nécessaire à ces démarches. Monsieur le Maire donne lecture d'un message électronique d'un habitant félicitant l'équipe municipale pour les travaux de réfection de route au hameau « Vers le Bois ». Concernant certains CU refusés, la procédure de recours lancé par le Maire suit son cours et nous devrions avoir une réponse d'ici deux mois. Fin de la réunion à 23h30. Prochaine réunion du Conseil Municipal mercredi 1er août 2007 à 20H00 A voir aussi
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Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 2 juillet 2007
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