Le quatorze mars deux mille huit à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s'est réuni sur convocation de Monsieur GUILLAUMIN Marcel, Maire. Etaient présents : MM. GUILLAUMIN Marcel, Mmes Claude DEVILLARD, Annie DENUELLE, Nicole JOSEPH, Monique CHANDAVOINE, MM Alain TOBIEN, Philippe JAMBON, Christian JAMBON, Gérard LAROCHETTE, Gérard MONNET. La séance a été ouverte sous la présidence de Marcel GUILLAUMIN, maire, qui après avoir fait l'appel nominal a donné les résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer dans leurs fonctions de conseillers municipaux :
Excusés : M. Thierry SANTENARD a donné pouvoir à Annie Dénuelle Monsieur GUILLAUMIN Marcel, le plus âgé des membres du Conseil, a pris la Présidence. Le Conseil a choisi pour secrétaire de séance Nicole JOSEPH. ________________________________________ Election du Maire
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu : Marcel GUILLAUMIN neuf voix 9 Mr Marcel GUILLAUMIN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. Détermination du nombre des adjoints : Monsieur le Maire expose qu'il convient que le Conseil Municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci puisse dépasser 30% de l'effectif légal du Conseil Municipal. Vu les articles L2122-1 et L.2122-2 Le conseil municipal, à l'unanimité : fixe à trois le nombre des adjoints à élire.
Election du 1er Adjoint : Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. GUILLAUMIN Marcel élu Maire, à l'élection du 1er adjoint. Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu DENUELLE Annie quatre 4 MONNET Gérard quatre 4 LAROCHETTE Gérard deux 2 Personne n'ayant eu la majorité absolue, il est procédé au deuxième tour de scrutin. Deuxième tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu DENUELLE Annie cinq 5 MONNET Gérard trois 3 LAROCHETTE Gérard trois 3 Personne n'ayant eu la majorité absolue, il est procédé au troisième tour de scrutin. Troisième tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu DENUELLE Annie six 6 MONNET Gérard trois 3 LAROCHETTE Gérard deux 2 Mme Annie DENUELLE ayant obtenu la majorité, a été proclamée 1er Adjoint et a été immédiatement installée. Election du 2ème Adjoint : Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. GUILLAUMIN Marcel Maire, à l'élection du 2ème adjoint. Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu MONNET Gérard six 6 LAROCHETTE Gérard cinq 5 Mr Gérard MONNET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème Adjoint et a été immédiatement installé. Election du 3ème Adjoint : Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. GUILLAUMIN Marcel Maire, à l'élection du 3ème adjoint. Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu LAROCHETTE Gérard dix 10 Mr Gérard LAROCHETTE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème Adjoint et a été immédiatement installé. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS : - Vu les articles L.2123-23-1 et L.2123-24 du CGCT qui fixe le maximum des indemnités de fonctions brutes mensuelles des Maires et des adjoints pour les communes de moins de 500 habitants, Monsieur le Maire expose qu'il convient que le conseil Municipal fixe le taux de l'indemnité de fonction du Maire et des Adjoints. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité fixe
ELECTION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS Monsieur le Maire propose de procéder à l'élection, au scrutin secret et à la majorité absolue, des représentants titulaires et des suppléants qui seront appelés à siéger au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut Beaujolais. Se sont portés candidats délégués titulaires : GUILLAUMIN Marcel et LAROCHETTE Gérard candidats délégués suppléants : DENUELLE Annie et MONNET Gérard DELEGUES TITULAIRES : Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu M. LAROCHETTE Gérard onze 11 M GUILLAUMIN Marcel onze 11 M LAROCHETTE Gérard et M. GUILLAUMIN Marcel ont été élus délégués titulaires
DELEGUES SUPPLEANTS : Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu Mme DENUELLE Annie onze 11 M MONNET Gérard onze 11 Mme Annie DENUELLE et M. MONNET Gérard ont été élus délégués suppléants ELECTION DES DELEGUES du Conseil Municipal au C.C.A.S. Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que le mandat des délégués du Conseil Municipal auprès du Centre Communal d'Action Sociale est échu en même temps que celui de Conseiller Municipal. Le Conseil Municipal ayant été renouvelé, il convient donc de décider du nombre de délégués et de membres qui seront élus au sein CCAS. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe à 12 le nombre des membres du Conseil d'Administration du CCAS. Sont élus, au scrutin de liste à la représentation proportionnelle, au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel Mmes Nicole JOSEPH, Annie DENUELLE, Claude DEVILLARD, Monique CHANDAVOINE, MM Philippe JAMBON et Gérard MONNET, Mme Marie-Claude CAMUS, Marie-Claire JUILLARD, Renée LAROCHETTE, Véronique TOBIEN, MM Gilles MAITRE et Guy JOSEPH. Monsieur Marcel GUILLAUMIN, Maire, est Président de droit. FORMATION DES COMMISSIONS COMMUNALES : Monsieur le Maire explique que les commissions communales seront formées lors du prochain conseil, mais que pour des besoins urgents concernant le vote du budget, il est nécessaire de former ce jour la commission des finances. Après en avoir délibéré le Conseil décide de former une commission finances comme suit :
Le Maire, Marcel GUILLAUMIN, est membre d'office de toutes les commissions Il est décidé que la première commission des finances aurait lieu jeudi 27 mars à 20h Questions diverses : Les différentes commissions municipales à mettre en place sont énumérées, afin que chacun des conseillers se prononce sur leur formation lors du prochain conseil : Révision des listes électorales- Commission communale des impôts directs- Commission d'appels d'offres- Voirie- Cimetière- Gîtes/tourisme- Info- Associations- Personnel- Innovations nouvelles technologies Les délégués aux organismes extérieurs seront également désignés lors du prochain conseil qui aura lieu le mardi 1er avril 2008 à 20h Fin de la réunion à 21h45 A voir aussi
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Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 14 Mars 2008
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