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Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 15 Novembre 2007
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Le quinze novembre deux mil sept à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s'est réuni sur convocation de Monsieur GUILLAUMIN Marcel, Maire. 

Etaient présents : MM. GUILLAUMIN Marcel, JOSEPH Guy, MAITRE Gilles, JAMBON Christian, LAROCHETTE Gérard, MONNET  Gérard, Mmes  Claude DEVILLARD, Annie DENUELLE  
 

Excusés : Mme Véronique TOBIEN, M. JAMBON Philippe  
 

Secrétaire de séance : Mme DEVILLARD Claude 

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Informations de Monsieur Guillaumin :  

  • Raid Bleu: passage à La Devinière. Il est prévu de revoir l'organisateur du Raid Bleu à propos des travaux à réaliser; M. Guy JOSEPH est chargé du dossier
  • Taxe de séjour: les différents partenaires ne s'étant pas encore accordés sur les modalités d'application de cette taxe, la Communauté de Communes décide de reporter de quelques mois sa mise en place
  • Amendes de Police: 4 755 euros ont été alloués pour améliorer la signalisation dans le bourg et sur la commune. Une réunion est à prévoir pour mettre au point cette signalisation, qui a déjà fait l'objet d'un rapport par Mr Planche de la DDE
  • Déchetterie: elle sera opérationnelle à compter du 1er janvier 2008. Une carte à puce sera distribuée à tous les habitants de la Communauté de Communes. La déchetterie étant installée à Monsols, une solution sera trouvée pour que les habitants de Cenves puissent bénéficier d'une structure plus proche; pour cela une convention sera passée fin 2008 avec une déchetterie du secteur.
  • Bornage: les différents bornages des terrains qui seront cédés par la commune au Bourg et à la Grange du Bois ont été réalisés. Le passage chez le notaire devrait se faire avant la fin de l'année.
  • Enquête publique: nous vous rappelons qu'elle concerne la cession de morceaux de chemins ruraux aux Guttys et qu'elle débutera le 19 novembre pour un mois.
  • Sécurité au Pont de la Barre: la tablette sera terminée prochainement
  • Pétition: suite à la lecture d'une pétition des habitants du Burnaizé au dernier conseil, Monsieur le Maire précise que ces personnes ont été contactées et qu'il se tient à leur disposition pour une rencontre en mairie

 Le compte rendu de la réunion du 24 septembre 2007 est approuvé à l'unanimité.  
 

Plan pluriannuel  

- Espace Public : Monsieur le Maire signale que des réserves seront mentionnées lors de la réception des travaux, concernant le mur qui a un faux aplomb. L'entreprise Bragigand devrait terminer les travaux pour le 30 novembre. L'entreprise Breuil pour les ferrures commencera tout de suite après, début décembre. Si la météo est favorable, l'entreprise Nectoux finira le chantier courant décembre. 

- Salle des fêtes : le matériel de cuisine commandé à l'entreprise Ali Comenda a été reçu et installé dans la salle des fêtes. Cette opération est maintenant terminée. 

- WC public : A l'unanimité les devis de l'entreprise Jambon pour la maçonnerie et de l'entreprise Moreau Jeandin pour la porte sont acceptés.

- Gîtes : les devis de Moreau Jeandin, de Mazoyer et des menuisiers Pévécistes pour le remplacement des fenêtres du gîte de 40 places sont étudiés. Le conseil attend encore le devis de l'Entreprise Breuil et donne pouvoir à Mr Guillaumin pour choisir le meilleur devis. La commune a acheté deux lits et un canapé clic-clac, appartenant au gîte du Col de Crie où s'est installée dernièrement la CCHB. Ce matériel remplacera le mobilier défectueux dans les gîtes. 

- Cimetière : Le devis de Moiroud pour la main courante du cimetière de Vieux-Château ayant été accepté, les travaux seront effectués rapidement. Au bourg, le mur supérieur du cimetière soutenant le talus devra être renforcé. Concernant la reprise des tombes abandonnées, il reste encore une « Toussaint » à passer, avant de pouvoir lancer la procédure de reprise.  

- Salle d'activités : le devis de l'entreprise Mansiat d'un montant de 3 323.40 euros HT pour la mise aux normes électriques est accepté à l'unanimité 
 

Bâtiment école 

Dans le cadre de l'aide de l'Etat (DGE) pour la réfection du toit de l'école et la mise aux normes électriques du bâtiment, le devis d'électricité de l'entreprise Mansiat pour un montant de 13 737 euros HT est accepté. Les travaux du toit sont terminés. 
 

Voirie Intercommunale : travaux 2007-2008 

Monsieur Guy JOSEPH signale qu'un reliquat pris sur le chapitre intempéries du programme voirie 2005-2006, d'un montant de 7 549 euros est disponible. Il sera affecté à trois opérations  du programme 2007-2008 qui n'avaient pas été retenues. 
 

Les Certificats d'Urbanisme 

Nous sommes toujours en attente des réponses de la DDE concernant les demandes de recours suite à l'envoi de délibération. 
 

Recensement 2008 

Monsieur le Maire rappelle que le recensement de la commune aura lieu du 17 janvier au 16 février 2008. L'agent recenseur sera Mme Ninon Bardet. Un courrier d'information sera déposé dans les boîtes aux lettres de tous les habitants de Cenves début janvier. A partir du 17 janvier l'agent recenseur passera dans toutes les maisons pour distribuer en main propre les questionnaires, qui pourront être remplis le jour même et remis à l'agent ou redonnés lors d'un rendez-vous convenu avec l'agent. Le recensement a un enjeu important pour la commune, il permet de connaître l'évolution de la population, de déterminer les aides de l'Etat auquel elle a droit, les modalités d'élection et l'état du logement sur le territoire. Nous remercions la population de sa coopération lors de cette opération.

Le conseil à l'unanimité donne pouvoir à Monsieur le Maire pour mener à bien ce recensement et signer tous les documents nécessaires.

 

Compte rendu commission des finances 

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la commission finances et propose d'effectuer au budget général une décision modificative concernant l'opération « Toit de l ‘école ». Sur le budget 2007, une dépense de 40 000 euros est inscrite pour cette opération, mais il s'avère que le coût total sera de 57 214 euros ; Monsieur le Maire propose donc de modifier le budget comme tel :

                                                                                              Dépenses                     Recettes

Compte 2313 606 : Toit bâtiment école                                 + 17 530

Compte 1641 606 : Emprunt                                                                                     +      694

Compte 1341 606 : DGE                                                                                          + 16 836

Le conseil après avoir délibéré, approuve à l'unanimité cette décision modificative.
 
 

Emprunt 

Monsieur le Maire explique que suite à la consultation pour un emprunt, nécessaire au financement des travaux d'investissement, la Banque Populaire a été retenue pour un emprunt de 55 000 euro à taux fixe de 4,33%, sur 15 ans. 
 

Compte rendu commission Info 
 
 Un compte rendu est fait de cette commission qui prépare le bulletin municipal. Les articles de fond ont été choisis et la trame restera sensiblement la même que l'année précédente. Il est décidé que la forme du bulletin serait modernisée pour devenir un magazine et si possible en couleur. Une régie publicitaire ayant été créée, nous ferons appel à des entreprises pour nous aider à financer ce magazine.
 
 Compte rendu commission Internet 
 
 Afin de suivre l'évolution du site Internet, en ligne depuis le printemps, de l'améliorer et d'organiser ses mises à jour, les membres de la commission ont décidé de se réunir une fois par mois. Ces réunions permettront de mettre à jour le site, de faire paraitre les informations municipales et de  relater les manifestations et évènements à venir et passés.

Point sur la rentrée Scolaire 
 
Monsieur le Maire explique que la rentrée scolaire s'est bien déroulée en maternelle, ainsi qu'en primaire, même si pour cette dernière, des difficultés ont été constatées. La suppression de l'Emploi de Vie Scolaire et l'augmentation de l'effectif de la classe primaire (de 16 l'an dernier à 24 cette année) crée des difficultés au quotidien.
 

Modifications des statuts de la Communauté de Communes 
 
Les bureaux de la Communauté de Communes ayant été transférés au Col de Crie, il nous est demandé de bien vouloir délibérer pour approuver les modifications statutaires concernant le nouveau siège social de la CCHB, ainsi que les lieux de séances du conseil Communautaire. Le conseil à l'unanimité approuve les changements statutaires de la CCHB. 
 
 
 Devis de la SDEI concernant le remplacement de bornes d'incendie 
 
 Les devis sont présentés. Leur coût étant très élevé, il est proposé de réfléchir à ce projet et de l'intégrer dans le prochain budget, tout en recherchant les aides financières potentielles qui existent pour ce genre d'opération.
 

 

Dossier Vol de la mairie 
 
 Monsieur le Maire explique que nous avons reçu un courrier de la cour d'appel de Lyon, nous demandant si nous souhaitions nous porter partie civile concernant le vol de la mairie de 2006. Cette démarche nécessitant un avocat et induisant une dépense, une demande de prise en charge a été faite auprès de l'assurance. Si cette dernière finance les frais d'avocat, la commune se portera partie civile, sinon elle ne donnera pas suite, le préjudice matériel du vol ayant déjà été remboursé. 

Exécution des travaux de sécurisation pour le pont des Bressans 

Monsieur le Maire explique que les travaux des rambardes du pont des Bressans doivent être exécutés rapidement pour prévenir tout risque susceptible de mettre en cause la sécurité de la population.

Bien que ces travaux relèvent de la compétence de la Communauté de Communes, et pour des raisons de sécurité, Monsieur le Maire,  demande qu'une délibération spécifique soit prise pour que cette opération soit réalisée par la commune.

Monsieur le Maire rappelle que ces rambardes seront posées en collaboration avec l'employé communal et l'entreprise Moiroud dont le devis avait été approuvé précédemment pour un montant de 2 844 euro H.T. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité émet un avis favorable à cette décision. 
 

Questions diverses 

  • un dossier de cartographie des cours d'eau est à l'étude, le suivi de ce dossier est confié Christian Jambon
  • vœux Bernard Perrut: le député présentera ses vœux pour la nouvelle année, samedi 5 janvier 2008 à Monsols
  • Un habitant de la commune nous ayant signalé une ligne téléphonique défectueuse au «Carcan», nous avons pris des renseignements et vous informons que cette ligne a subi une intervention et est en cours de réparation, ce qui explique l'état des fils qui dépassent.
  • Bois des Gonons: bien que ce dossier concerne le CCAS, il est nécessaire que la surface de la parcelle reboisée aux Gonons soit agrandie de 1000m2. Cette opération est urgente si nous ne voulons pas que la subvention allouée par la DAF ne soit perdue. Guy Joseph demande donc aux conseillers disponibles de bien vouloir l'aider pour mener à bien ce dossier.
  • Mr Jambon Christian demande qu'un rendez-vous soit pris avec la CCHB, pour une intervention avec le budget intempéries, sur un talus aux Lucquets qui est en train de s'affaisser.
  • Modification horaire de la permanence de mairie: la permanence de mairie du lundi aura lieu de 10h à 12h (au lieu de 16h30 à 18h30 précédemment) à compter du 1er décembre 2007. L'information sera insérée dans le prochain rapid'info, et sur le répondeur téléphonique de la mairie.
  • Secrétariat de mairie: il est signalé que suite aux formations effectuées depuis un an et à la réussite d'une épreuve orale dernièrement, Ninon Bardet est rédacteur titulaire à compter du 1er septembre.
  • Il est signalé qu'une corvée d'enrobée sera commandée prochainement pour boucher les nids de poules sur les routes de la communes.

 

Fin de la réunion à  23h45. Prochaine réunion du Conseil Municipal Lundi 17 décembre 2007 à 20H00.

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