Le vingt-quatre septembre deux mil sept à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s'est réuni sur convocation de Monsieur GUILLAUMIN Marcel, Maire. Etaient présents : MM. GUILLAUMIN Marcel, JOSEPH Guy, MM MAITRE Gilles, JAMBON Christian, JAMBON Philippe, LAROCHETTE Gérard, Gérard MONNET Mmes DEVILLARD Claude, Véronique TOBIEN Excusée : Mme Annie DENUELLE pouvoir donné à Monsieur Guillaumin Secrétaire de séance : Mme Véronique TOBIEN ________________________________________ Informations de Monsieur Guillaumin : Arrêts de car supplémentaires : nous avons reçu la confirmation du Département du Rhône de la mise en place effective de l'arrêt « La Barre » depuis la rentrée scolaire et de la création de l'arrêt « Bouchacourt » à compter du 24 septembre 2007. Raid Bleu : une réunion concernant l'organisation du Raid Bleu s'est tenue en mairie le 24 septembre 2007. Le Raid passera à Cenves le jeudi 1er novembre et le vendredi 2 novembre 2007 de 9h00 à 12h00. Un courrier sera adressé aux présidents des sociétés de chasse. Il est possible de connaitre les parcours en s'adressant à la mairie. L'école : l'Emploi de Vie Sociale n'est toujours pas affecté, les démarches concernant son arrivée continuent Chauffage école : les deux nouvelles cuves à fioul ont été installées fin août par l'entreprise Cardonna et l'employé communal. Taxe de séjour : une réunion organisée par la Communauté de Communes du Haut Beaujolais sera organisée avant la fin de l'année pour toutes les personnes devant acquitter de cette taxe Le compte rendu de la réunion du 1er août 2007 est approuvé à l'unanimité. Plan pluriannuel - Espace Public : la plus grande partie des travaux concernant le terrassement est terminé. Suivront l'entreprise Bragigand, Breuil et Nectoux afin que ce chantier soit terminé au 15 novembre. Le Conseil Municipal approuve le devis Qualiconsult, bureau d'études chargé de veiller à la sécurité et la conformité des travaux de l'espace public, pour un montant de 2 520.00 euro H.T. - Salle des fêtes : la société Ali Comenda a livré le matériel pour la cuisine de la salle des fêtes, quelques détériorations ont été constatées sur le plan de travail et le bac. Des réserves ont été émises et un rendez vous a été pris avec le fournisseur. Concernant la peinture de la cuisine le devis de l'entreprise Bonin de 2 017.62 euro HT.est confirmé. - WC public : nous sommes toujours dans l'attente des devis de l'entreprise Moreau pour la porte, de l'entreprise Jambon pour la maçonnerie et l'entreprise Mansiat pour l'électricité - Gîtes : Monsieur le Maire signale que la géothermie et le solaire fonctionnent correctement depuis plus de deux mois. - Cimetière : le devis de l'entreprise Moiroud concernant 2 rampes pour le cimetière de Vieux Château a été retenu pour un montant de 772 euro H.T. Reste à terminer le mur du cimetière du Bourg - Salle d'activités : Monsieur le Maire signale que l'entreprise Moreau devrait commencer les travaux dans les jours qui viennent. Bâtiment école Monsieur le Maire confirme que l'entreprise Merle a commencé les travaux du toit de l'école. Le devis de l'entreprise Bonin concernant la réfection de la classe maternelle suite à la mise aux normes de l'électricité, est retenu pour un montant de 4431.54 euro H.T. Syndicats des eaux : Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Monsieur le Maire donne lecture du rapport annuel sur le prix et la qualité du service et ne signale aucune anomalie. La gestion de l'eau par le syndicat est bonne et l'eau est propre à la consommation. Le raccordement des zones non desservies par le réseau sera réalisé au lieudit «les Poulets » en 2008. Le rapport est donc approuvé à l'unanimité par le Conseil. Voirie Intercommunale : travaux 2007-2008 Monsieur Guy Joseph expose les besoins retenus par la commission voirie et estimés par la DDE soit la somme de 98 084.50 H.T. euro. Etant donné que les crédits disponibles à la Communauté Commune sont de 65 177.72 H.T.euro, le Conseil Municipal choisit les options suivantes :
Monsieur Guy Joseph recontactera Monsieur Planche pour établir une estimation définitive Les Certificats d'Urbanisme Monsieur le Maire informe que les certificats d'urbanisme au Guttys et aux Millards ont été acceptés. Au cours d'une réunion qui s'est tenue en mairie et une visite des terrains avec Mme Palluis, directrice de la DDE à Thizy, Monsieur le Maire accompagné de Guy Jopseph et Christian Jambon, lui ont fait un point de situation sur des CU refusés. De nouveaux recours seront faits pour certains certificats d'urbanisme. Amendes de police Monsieur le Maire rappelle que, par délibération du 26 avril 2007, le Conseil Municipal a sollicité une subvention au titre du produit des amendes de Police pour la mise en place de panneaux de signalisation dans le Bourg et sur les hameaux de la Grange du Bois, les Mongerauds et les Guérins pour un montant estimé à 4 755.00 euro H.T.. Monsieur le Maire informe que ce projet a été retenu et qu'une subvention de 2 853 euro a été attribuée à la commune. Il précise que le Conseil Municipal doit maintenant se prononcer sur l'engagement des travaux et l'acceptation de la subvention. Le Conseil Municipal après avoir délibéré, à l'unanimité décide de faire réaliser ses travaux et d'accepter la subvention. La commission voirie se réunira pour effectuer l'achat de ses panneaux. Construction de la déchetterie de Monsols Monsieur le Maire signale que la déchetterie de Monsols fonctionnera courant 2008. Le Conseil Municipal rappelle qu'une demande a été effectuée auprès de la Communauté de Communes du Haut Beaujolais, pour que les habitants de Cenves puissent bénéficier de déchetteries proches de notre commune. Rapport APAVE sur les jeux Monsieur le Maire donne lecture du rapport de l'APAVE concernant l'aire de jeux. Suite à des observations de cet organisme, le bac à sable sera supprimé et la mise en place d'un programme de surveillance et d'entretien de l'ensemble des équipements et de l'aire de jeux sera établie. Devis remplacement coffres de poteau d'incendie Monsieur Monnet Gérard présente au Conseil Municipal le devis de la SDEI concernant le remplacement de 3 coffres de poteau d'incendie se situant aux lieudits Vers le Bois, l'Oiseau et les Haies. Le montant est estimé à 1 709.64 euro H.T. Etant donné que d'autres travaux doivent être réalisés dans ce domaine, une globalisation plus générale des réparations sera faite par Monsieur Gérard Monnet. Révision du taux de cotisation CNRACL Monsieur le Maire expose qu'à partir du 1er janvier 2008 pour les agents affiliés à la CNRACL une révision à la baisse du taux de cotisation, à savoir 6.45% au lieu de 6,75%, sera appliquée. De plus, le plafonnement indiciaire du remboursement des prestations sera remplacé par un remboursement égal à 90% des indemnités journalières. Cessions de terrains Grange du Bois : Madame Noly accepte la décision du Conseil Municipal pour l'acquisition des parcelles n° 108 et 85 d'une superficie totale de 500m2 à 15 euro le m2, avec les frais d'actes et de géomètre à sa charge. Monsieur Sercy refuse cette même proposition. Le Bourg : Monsieur Rendu accepte la décision du Conseil Municipal pour l'acquisition de la parcelle AB 65 à 15 euro le m2 ainsi que les frais d'actes et de géomètre. Un géomètre sera contacter pour effectuer le bornage des ces parcelles. Les Guttys : Suite à la demande de rachat de Mme Dumouchel-Minot du chemin rural se situant entre la parcelle AR 28 et AR 26-27 et du chemin rural se situant entre la parcelle AR 5 et AR 337, le Conseil Municipal décide d'autoriser Monsieur le Maire à ouvrir une enquête publique en vue de procéder ultérieurement à l'aliénation de ces chemins. Recensement 2008 Monsieur le Maire explique qu'il convient de designer un agent recenseur pour l'enquête de recensement de 2008. Ninon Bardet était candidate pour préparer et réaliser cette enquête de recensement. Le Conseil Municipal approuve cette proposition et nomme Ninon Bardet agent recenseur. Exécution des travaux de sécurisation pour le pont de la Barre Monsieur le Maire explique que les travaux des rambardes du pont de la Barre doivent être exécutés rapidement pour prévenir tout risque susceptible de mettre en cause la sécurité de la population. Bien que ces travaux relèvent de la compétence de la Communauté de Communes, Monsieur le Maire demande qu'une délibération spécifique soit prise pour que cette opération soit réalisée par la commune. Monsieur le Maire rappelle que ces rambardes seront posées dans la semaine en collaboration avec l'employé communal et l'entreprise Moiroud dont le devis avait été approuvé pour un montant de 2 844 euro H.T. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité émet un avis favorable à cette décision Personnel Communal Suite à l'augmentation des effectifs à l'école, il est nécessaire que la surveillance des élèves entre la sortie du restaurant scolaire et l'arrivée des instituteurs, soit renforcée par la présence d'une personne. Il est proposé que le temps de travail de l'agent d'animation soit augmenté de 20 mn par jour. Le Conseil Municipal après avoir délibéré, à l'unanimité décide d'augmenter ce poste de 20 mn hebdomadaire Questions diverses
Fin de la réunion à 24h00 A voir aussi
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Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 Septembre 2007
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