Le premier août deux mil sept à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s'est réuni sur convocation de Monsieur GUILLAUMIN Marcel, Maire. Etaient présents : MM. GUILLAUMIN Marcel, JOSEPH Guy, Mmes DENUELLE Annie, DEVILLARD Claude, MM MAITRE Gilles, JAMBON Christian, JAMBON Philippe, LAROCHETTE Gérard, Mme Véronique TOBIEN, M. Gérard MONNET Excusé : Mme Véronique TOBIEN Secrétaire de séance : Mme Annie DENUELLE ________________________________________ Informations de Monsieur Guillaumin : Arrêts de car supplémentaires : une lettre sera faite au Conseil Général car nous sommes toujours en attente d'une réponse de leur part Les rambardes du pont de la Barre seront posées courant septembre L'EVS : Monsieur le Maire prendra contact avec Madame Dassonville, Principale du Collège de Monsols, pour établir l'emploi du temps de l'EVS à la rentrée. Travaux gîtes : des fiches de procédure de dépannage seront mise en place en septembre Cuve à fioul de l'école : l'ancienne cuve percée a été dégazée et enlevée. Deux cuves de 2000 litres ont été livrées et seront installées fin août. Une convention sera établie et signée avec la commune de Saint Jacques des Arrêts pour l'accueil des enfants à l'école de Cenves Contrat APAVE : nous attendons le rapport concernant les jeux Fête de l'élevage : une coupe a été commandée et sera récupérée par un organisateur de la Fête L'inauguration de la Mairie et du restaurant scolaire, ainsi que le repas des Maires auront lieu samedi 20 octobre 2007 à partir de 11 heures. Le compte rendu de la réunion du 2 juillet 2007 est approuvé à l'unanimité. Plan pluriannuel - demande d'arrêté attributif de subvention pour les WC publics : Il est proposé de solliciter l'arrêté de subvention de l'année 2006 pour un montant de 10 000 euros H.T. subventionnés à hauteur de 6 000 euros. Le Conseil à l'unanimité approuve la demande d'arrêté de subvention 2006 pour cette opération. Travaux de voirie à compétence intercommunale La commission voirie à recenser tous les travaux prévus (route des Guérins, route de la Grange du Bois, route de la Grange Paisseaud et les Haires). Nous sommes en attente de l'estimation de Monsieur Planche de la DDE pour ces travaux. Régie de recettes : nomination d'un nouveau suppléant Monsieur le Maire explique qu'un arrêté a été pris en date du 23 juillet 2007 portant sur la nomination d'un suppléant au régisseur de recettes. Madame Delphine DAILLY est confirmée dans ses fonctions de suppléante et remplacera Madame Jocelyne DARGAUD, dont l'arrêté n°14/07 a mis fin à ses fonctions. Création d'une régie de recettes publicitaires Le maire explique que suite aux projets de réalisation de cartons d'invitation pour l'inauguration de la mairie et d'insertion d'encarts publicitaires pour le bulletin municipal, il est nécessaire de créer une régie publicitaire et de nommer un régisseur. Le Conseil Municipal après avoir délibéré, décide à l'unanimité de créer une régie de recettes publicitaires et autorise Monsieur le Maire à nommer un régisseur. Devis - Toit école : Le devis de l'entreprise MERLE concernant le toit de l'école est retenu pour un montant total de 29 669.31 euro H.T. - Salle d'activité : Le devis de l'entreprise BRAGIGAND concernant des travaux de maçonnerie est retenu pour un montant de 3850 euro H.T. Le devis de l'entreprise Moreau Jeandin concernant la pose d'un placard a été retenu pour un montant total de 1547 euro H.T. - WC public : Le conseil municipal rappelle que le devis de l'entreprise Cardonna a été accepté pour la mise en place d'un WC public. Le devis de l'entreprise BERTHOUD concernant l'étanchéité du toit de WC a été retenu pour un montant total de 407.95 euro H.T. Nous attendons le devis de l'entreprise Moreau Jeandin pour une porte en aluminium aux normes handicapées. - Gîtes : Le devis de l'entreprise MOREAU JEANDIN concernant les portes et les fenêtres du gîte de 40 places a été retenu pour un montant total de 17 730 euro H.T. Cession de terrains - Vente DINGEON Suite à une décision du Conseil Municipal du 13 novembre 2006 et suite à l'avis favorable de l'enquête publique concernant la cession d'un chemin rural du domaine privé situé au lieu-dit « les coraillers » vers « Vieux-Château » nouvellement cadastrée AR 418, Monsieur le Maire propose de céder cette parcelle de 240 m2 à Monsieur et Madame DINGEON à 1 euro le m2 soit un montant de total de 240 euro. - Grange du Bois : suite à une demande de rachat de parcelle n° 107 d'une superficie de 114 m2 par Monsieur SERCY, le Conseil Municipal après avoir délibéré, accepte de faire une offre de rachat à 15 euros le m2 soit un montant total de 1710 euros. Suite à une demande identique de Mme NOLY, pour le rachat des parcelles n° 108 et 85 d'une superficie totale de 500 m2, le Conseil Municipal après avoir délibéré, accepte de faire une offre de rachat à 15 euros le m2 soit un montant total de 7 500 euro. - Le Maire donne lecture d'une lettre de Monsieur RENDU souhaitant acquérir le terrain communal contigu à sa maison. Le Conseil Municipal accepte cette proposition et charge le Maire de mener à bien la vente de ce terrain. - Devis Géomètres : Le devis de Monsieur Alain DUBUIS géomètre concernant le bornage des parcelles pour l'élargissement de la route des Millards aux Guérins et la route du Breuil aux Guérins, a été retenu pour un montant total de 1 415 euro H.T. Concernant les autres demandes de rachat de parcelles en cours par des particuliers, une commission sera rendra sur les lieux le samedi 22 septembre 2007 à 9 heures. Recrutement d'un agent d'entretien Monsieur le Maire explique qu'il a reçu 8 candidatures pour les postes d'agent d'entretien et d'adjoint d'animation, vacants suite au départ en retraite de Renée Larochette. Le poste d'agent d'entretien pour les bâtiments communaux aura une durée hebdomadaire de 17 heures et celui d'adjoint d'animation pour l'accompagnement des enfants à la cantine sera de 4 heures hebdomadaire. Monsieur le Maire, suite aux entretiens menés avec chaque postulante, propose de retenir la candidature de Melle PACZYNSKI Aurélie. Le conseil Municipal, accepte cette proposition et décide que Mademoiselle PACZYNSKI Aurélie débutera ses fonctions au 1 septembre 2007. Espace public : signature du marché Le conseil Municipal confirme le choix des 4 entreprises qui effectueront les travaux : - Travaux de terrassements : entreprise MET pour un montant de 54 471.90 euro H.T. - Gros œuvre : entreprise BRAGIGAND pour un montant de 28 188.48 euro H.T. - Charpente - Serrurerie : entreprise BREUIL pour un montant de 14 874.96 euro H.T. - Couverture Zinc : entreprise NECTOUX pour un montant de 16 673.75 euro H.T. Les travaux pourront commencer au 1 septembre 2007. SYDER : nouveaux statuts Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le comité syndical du SYDER dans sa séance du 26 juin 2007, a approuvé les nouveaux statuts du Syndicat. Il rappelle que ces statuts sont de nature à permettre un nouveau mode de fonctionnement plus proche des exigences règlementaires, mais aussi des attentes des adhérents du Syndicat. Monsieur le Maire rappelle qu'il convient de délibérer pour approuver ces nouveaux statuts. Le Conseil Municipal à l'unanimité approuve ces nouveaux statuts. Demande de recours pour les certificats d'urbanisme refusés par la D.D.E. Monsieur le Maire rappelle que les terrains concernés par ces demandes de certificat d'Urbanisme sont soumis au Code de l'Urbanisme (article 111-1, article 111-2 et article 145-1). Monsieur le Maire précise qu'il est nécessaire de prendre une délibération pour chaque certificat d'Urbanisme concerné par les recours. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l'unanimité de prendre une délibération pour chaque demande de recours. Questions diverses - SDEI : suite au constat de Monsieur SCHNEIDER de la SDEI, l'habillage des bornes à incendie aux « Hayes » et à « L'Oiseau » seront changées. Pour la borne des « Chapuis » aucune modification n'est à prévoir. A la demande de Monsieur Monnet, Monsieur Schneider sera recontacté pour des précisions complémentaires sur cette borne et devra envoyer un devis pour ces travaux. - Le Rousset : Suite à une lettre de Monsieur Santenard concernant le très mauvais état du mur au dessus de sa propriété, le conseil municipal décide de confier à l'employé communal les travaux de sécurisation de ce mur avec du béton. - CCAS : une réunion sera programmée en septembre et nommera 2 personnes chargées de recenser les personnes sur la commune susceptibles d'avoir des besoins en transport social - Déchetterie : une déchetterie intercommunale sera installée à Monsols courant 2008 - Une Taxe de séjour sera instituée par la Communauté de Communes en 2008 - Le centre aéré de Cenves qui s'est déroulé du 9 au 13 juillet 2007, a donné entière satisfaction - Le Syndicat d'Initiative du canton de Monsols et le Syndicat de région Beaujeu Monsols n'existeront plus au 1er janvier 2008 - Chazay d'Azergues : le Conseil Municipal est informé que le concours de pétanque de la « coupe des élus du Rhône » se déroulera le 29 septembre 2007 - Le Raid Bleu 2007 : le passage dans la commune est prévu pour le 1er novembre 2007. Une réunion sera programmée en septembre 2007 - CharnayCyclo : passage de la randonnée sur la commune le 2 septembre 2007 - Fermeture de la Mairie : la mairie sera fermée du lundi 6 août 2007 au lundi 20 août 2007 inclus. Fin de la réunion à 24h00
A voir aussi
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Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 1 Août 2007
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